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Vidéosurveillance dans les chambres d’Ehpad : la CNIL publie sa recommandation

La vidéosurveillance dans les chambres des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) est un sujet sensible qui a récemment fait l’objet d’une recommandation de la part de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Publiée le 2 mai 2024, cette recommandation vise à encadrer strictement l’installation de dispositifs de vidéosurveillance dans les chambres des résidents, en réponse à des préoccupations croissantes concernant la maltraitance et la sécurité des personnes âgées. Ce mémo explore les principales lignes directrices énoncées par la CNIL, les conditions restrictives de mise en œuvre, et les alternatives proposées pour assurer la sécurité et le bien-être des résidents.

Conditions restrictives de mise en oeuvre

La recommandation de la CNIL établit des conditions très strictes pour l’installation de dispositifs de vidéosurveillance dans les chambres des résidents. En principe, une telle installation ne peut être envisagée que dans des circonstances exceptionnelles, notamment en cas de suspicion étayée de maltraitance. Les conditions cumulatives suivantes doivent être remplies :

Vidéo-témoignage : Installation de radars de télévigilance à la Résidence du Bignon

Depuis octobre 2023, la Résidence Le Bignon à Pleugueneuc est équipée de la solution de détection de chute Co-assist. L’ensemble des 33 logements sont équipés de Radars de Télévigilance. Dans cette vidéo, Vincent Suarez, directeur de la structure, Helène Garesché, infirmière coordinatrice, et une résidente témoignent de l’intérêt de cette solution pour le bien-être des résidents, le personnel soignant et l’attractivité de la structure.

Une majorité des résidents de la structure présentent de forts troubles cognitifs et sont donc souvent dans l’incapacité d’utiliser l’appel malade mis à leur disposition. Aussi, la Résidence Le Bignon a choisi d’équiper l’ensemble de la structure avec 100 capteurs de détection de chute, installés au plafond dans les logements, afin de mettre en place une surveillance 24h/24 des résidents. Ainsi, le personnel soignant est prévenu immédiatement en cas de chute, évitant ainsi les conséquences importantes liées à la présence au sol du résident pendant une durée prolongée.

Eclairages automatiques, pour plus de sécurité - Directions n°220 - Juin 2023

Il existe aujourd’hui sur le marché différents modèles de lampes avec balisage qui s’allument automatiquement par la détection d’une personne en mouvement ou lorsque la lumière est en-dessous d’un certain seuil. Une vraie garantie en matière de prévention des chutes nocturnes.

Avec plus de 100 000 hospitalisations et près de 10 000 décès par an, les chutes des résidents, en particulier des personnes âgées, ont des conséquences physiques, psychologiques et sociales lourdes. Ces accidents surviennent surtout la nuit, en particulier lors des levers pour aller à la salle de bain ou lors de déambulation nocturne. Or un balisage lumineux du parcours, en sécurisant le lever et en mettant en évidence les éventuels obstacles de celui-ci, permet de réduire de 75% ces chutes[…] Une luminosité qui a […] pour atout de rassurer les personnes.

Vous souhaitez améliorer le quotidien de vos équipes et de vos résidents ? Découvrez les dispositifs existants d’aide au financement.

Afin d’améliorer la qualité de vie au travail de leur personnel et de proposer un cadre de vie toujours plus confortable et sécurisant pour les résidents, les équipes de direction d’établissement pour personnes âgées ont à cœur de proposer des projets de modernisation de leurs établissements.

Co-assist et CTR Santé : une collaboration au service de la résidence autonomie du Val Foron

La résidence autonomie du Val Foron (LBA - Les Bruyères Association) est en cours de rénovation et d’agrandissement.

Comment choisir une solution de détection de chutes pertinente pour mes résidents ?

La gestion des chutes, un sujet majeur en EHPAD

Dans les EHPAD, les chutes sont une problématique du quotidien pour le personnel et les résidents, du fait des conséquences importantes de celles-ci sur l’état de santé des résidents.